Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Eurogay T.V.
PASCAL HOUZELOT
MOSCA FILMS (SA)

Numéro de dépôt :
3042004
Date de dépôt :
20/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque Eurogay T.V.

Déposée le 20 juillet 2000 par PASCAL HOUZELOT et la Société Anonyme (SA) MOSCA FILMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Eurogay T.V. »

Les déposants sont PASCAL HOUZELOT, domicilié(e) 42 Quai Henri IV, 75004 PARIS - France et la Société Anonyme (SA) MOSCA FILMS domicilié(e) 6 Rue du Jour, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL HOUZELOT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

PASCAL HOUZELOT a également déposé les autres marques suivantes : GHETTO SUPERSTARS , Euro Queer T.V. , ELECTROPINK , CLUB IBIZA , TABOU T.V. , PINK PALACE , PÈPETTE , GAY + T.V. , GAY PLUS - GAY PLUS TV , PARIS EST FEMME


PASCAL HOUZELOT - 42 Quai Henri IV, 75004 PARIS - France

MOSCA FILMS (SA) - 6 Rue du Jour, 75001 PARIS - France - SIREN 4


PASCAL HOUZELOT - France


Inscription le 10 juin 2002 - Rejet total n°347492 - Publication au BOPI 2002-06-10

Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34

Production de spectacles de films Diffusion de programmes de télévision.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.